Aides financières pour l’isolation des bâtiments commerciaux - Ontario
PROGRAMMES PROVINCIAUX
Enbridge
Incitatifs à la rénovation
Enbridge offre 0,10 $ par mètre cube de gaz qui n’est pas brulé, jusqu’à un maximum de 100 000 $ pour la mise en œuvre de mesures d’économie d’énergie. Ces incitatifs ponctuels sont calculés sur la base des économies de gaz naturel prévues de la première année de votre projet et seront versés à l’achèvement du projet.
Contact: email
EnerSource
Subvention pour un audit
SaveONenergy offre une subvention pouvant atteindre 50 % du coût d’un audit énergétique.
Analyse détaillée pour projets d’immobilisations : (pour les bâtiments de plus de 50 000 pi2), 0,05 $/pi2 jusqu’à un maximum de 10 000 $ ou 50 % du coût de l’audit.
Contact: 905-273-9050
Nouvelles constructions à haute performance
SaveONenergy offre les incitatifs suivants aux entreprises qui construisent de nouveaux bâtiments ou qui procèdent à des rénovations majeures.
- 100 % du coût de la modélisation d’un bâtiment (exigée pour les projets qui suivent l’option des incitatifs personnalisés), jusqu’à un maximum de 10 000 $.
- Incitatifs personnalisés : (pour les propriétaires d’immeubles)
- 400 $/kW d’énergie économisée ou 0,05 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 600 $/kW d’énergie économisée ou 0,075 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code.
Incitatifs personnalisés : (pour les décideurs)
- 50 $/kW d’énergie économisée ou 0, 000625 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 100 $/kW d’énergie économisée ou 0, 0125 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code;
- 150 $/kW d’énergie économisée ou 0, 1875 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 50 % et plus supérieure à celle du Code.
Le bâtiment doit être conforme au Code du bâtiment de l’Ontario de 2012 et il doit être conçu et construit pour atteindre un niveau de performance énergétique supérieure aux exigences minimales du Code.
Contact: 905-273-9050
Programme de rénovation
SaveONenergy offre les incitatifs suivants selon les options d’incitatifs techniques ou d’incitatifs personnalisés pour les rénovations de bâtiments.
- Projets autres que d’éclairage : 800 $/kW d’énergie économisée ou 0,10 $/kWh d’énergie économisée sur la consommation de la première année, selon le montant le plus élevé
- Logement social : avance de 50 % du financement incitatif admissible avant le début du projet et après l’approbation du projet par votre fournisseur local d’électricité; comble la différence de financement pour augmenter l’incitatif financier admissible jusqu’à 50 % du coût du projet.
Le projet doit prévoir une réduction de la demande de 1 kW ou des économies d’énergie de 2 000 kWh pour la première année. Les projets doivent réaliser des économies d’énergie pendant au moins 48 mois.
Contact: 905-273-9050
Hydro One
Subvention pour un audit
SaveONenergy offre une subvention pouvant atteindre 50 % du coût d’un audit énergétique.
Analyse détaillée pour projets d’immobilisations : (pour les bâtiments de plus de 50 000 pi2), 0,05 $/pi2 jusqu’à un maximum de 10 000 $ ou 50 % du coût de l’audit.
Contact: 1-866-650-4709 | email
Nouvelles constructions à haute performance
SaveONenergy offre les incitatifs suivants aux entreprises qui construisent de nouveaux bâtiments ou qui procèdent à des rénovations majeures.
- 100 % du coût de la modélisation d’un bâtiment (exigée pour les projets qui suivent l’option des incitatifs personnalisés), jusqu’à un maximum de 10 000 $.
- Incitatifs personnalisés : (pour les propriétaires d’immeubles)
- 400 $/kW d’énergie économisée ou 0,05 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 600 $/kW d’énergie économisée ou 0,075 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code.
Incitatifs personnalisés : (pour les décideurs)
- 50 $/kW d’énergie économisée ou 0, 000625 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 100 $/kW d’énergie économisée ou 0, 0125 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code;
- 150 $/kW d’énergie économisée ou 0, 1875 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 50 % et plus supérieure à celle du Code.
Le bâtiment doit être conforme au Code du bâtiment de l’Ontario de 2012 et il doit être conçu et construit pour atteindre un niveau de performance énergétique supérieure aux exigences minimales du Code.
Contact: 1-866-650-4709 | email
Construction de maisons neuves
SaveONenergy offre les incitatifs suivants aux constructeurs et aux rénovateurs de bâtiments résidentiels :
- 500 $ pour l’atteinte d’une cote ÉnerGuide 83 ou 84
- 1 000 $ pour une maison neuve qui respecte les directives ENERGY STAR pour les maisons neuves en matière d’efficacité énergétique, telles qu’établies par Ressources naturelles Canada, et une cote ÉnerGuide de 85 ou plus.
Contact: 1-866-650-4709 | email
Programme de rénovation
SaveONenergy offre les incitatifs suivants selon les options d’incitatifs techniques ou d’incitatifs personnalisés pour les rénovations de bâtiments.
- Projets autres que d’éclairage : 800 $/kW d’énergie économisée ou 0,10 $/kWh d’énergie économisée sur la consommation de la première année, selon le montant le plus élevé
- Logement social : avance de 50 % du financement incitatif admissible avant le début du projet et après l’approbation du projet par votre fournisseur local d’électricité; comble la différence de financement pour augmenter l’incitatif financier admissible jusqu’à 50 % du coût du projet.
Le projet doit prévoir une réduction de la demande de 1 kW ou des économies d’énergie de 2 000 kWh pour la première année. Les projets doivent réaliser des économies d’énergie pendant au moins 48 mois.
Contact: 1-866-650-4709 | email
Hydro Ottawa
Subvention pour un audit
SaveONenergy offre une subvention pouvant atteindre 50 % du coût d’un audit énergétique.
Analyse détaillée pour projets d’immobilisations : (pour les bâtiments de plus de 50 000 pi2), 0,05 $/pi2 jusqu’à un maximum de 10 000 $ ou 50 % du coût de l’audit
Contact: 613-738-5474 | email
Programme de rénovation
SaveONenergy offre les incitatifs suivants selon les options d’incitatifs techniques ou d’incitatifs personnalisés pour les rénovations de bâtiments.
- Projets autres que d’éclairage : 800 $/kW d’énergie économisée ou 0,10 $/kWh d’énergie économisée sur la consommation de la première année, selon le montant le plus élevé
- Logement social : avance de 50 % du financement incitatif admissible avant le début du projet et après l’approbation du projet par votre fournisseur local d’électricité; comble la différence de financement pour augmenter l’incitatif financier admissible jusqu’à 50 % du coût du projet.
Le projet doit prévoir une réduction de la demande de 1 kW ou des économies d’énergie de 2 000 kWh pour la première année. Les projets doivent réaliser des économies d’énergie pendant au moins 48 mois.
Contact: 613-738-5474 | email
Toronto Hydro
Subvention pour un audit
SaveONenergy offre une subvention pouvant atteindre 50 % du coût d’un audit énergétique.
Analyse détaillée pour projets d’immobilisations : (pour les bâtiments de plus de 50 000 pi2), 0,05 $/pi2 jusqu’à un maximum de 10 000 $ ou 50 % du coût de l’audit.
Contact: 416-542-3388
Nouvelles constructions à haute performance
SaveONenergy offre les incitatifs suivants aux entreprises qui construisent de nouveaux bâtiments ou qui procèdent à des rénovations majeures.
- 100 % du coût de la modélisation d’un bâtiment (exigée pour les projets qui suivent l’option des incitatifs personnalisés), jusqu’à un maximum de 10 000 $.
- Incitatifs personnalisés : (pour les propriétaires d’immeubles)
- 400 $/kW d’énergie économisée ou 0,05 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 600 $/kW d’énergie économisée ou 0,075 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code.
Incitatifs personnalisés : (pour les décideurs)
- 50 $/kW d’énergie économisée ou 0, 000625 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 100 $/kW d’énergie économisée ou 0, 0125 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code;
- 150 $/kW d’énergie économisée ou 0, 1875 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 50 % et plus supérieure à celle du Code.
Le bâtiment doit être conforme au Code du bâtiment de l’Ontario de 2012 et il doit être conçu et construit pour atteindre un niveau de performance énergétique supérieure aux exigences minimales du Code.
Contact: 416-542-3388
Programme de rénovation
SaveONenergy offre les incitatifs suivants selon les options d’incitatifs techniques ou d’incitatifs personnalisés pour les rénovations de bâtiments.
- Projets autres que d’éclairage : 800 $/kW d’énergie économisée ou 0,10 $/kWh d’énergie économisée sur la consommation de la première année, selon le montant le plus élevé
- Logement social : avance de 50 % du financement incitatif admissible avant le début du projet et après l’approbation du projet par votre fournisseur local d’électricité; comble la différence de financement pour augmenter l’incitatif financier admissible jusqu’à 50 % du coût du projet.
Le projet doit prévoir une réduction de la demande de 1 kW ou des économies d’énergie de 2 000 kWh pour la première année. Les projets doivent réaliser des économies d’énergie pendant au moins 48 mois.
Contact: 416-542-3388
Union Gas
Runsmart Building Optimization
Union Gas offre un incitatif aux clients qui mettent en œuvre des mesures d’économie d’énergie et des activités à coût faible ou nul qui optimisent la consommation d’énergie d’un bâtiment, y compris la vérification de l’intégrité de l’isolation.
- 0,10 $/m3 jusqu’à un maximum de 20 000 $
Les bâtiments admissibles (établissements d’enseignement et de soins de santé, immeubles de bureaux, IRLM et centres de loisirs) doivent consommer au moins 200 000 m3 de gaz naturel par année, être en opération depuis au moins 5 ans, ne pas avoir fait l’objet d’une nouvelle mise en service au cours des 5 dernières années et être chauffés au gaz naturel.
Contact: Your Union Gas Account Manager | email
AUTRE
Subvention pour un audit
SaveONenergy offre une subvention pouvant atteindre 50 % du coût d’un audit énergétique.
Analyse détaillée pour projets d’immobilisations : (pour les bâtiments de plus de 50 000 pi2), 0,05 $/pi2 jusqu’à un maximum de 10 000 $ ou 50 % du coût de l’audit.
Contact: Contact your local electric utility for more information
Nouvelles constructions à haute performance
SaveONenergy offre les incitatifs suivants aux entreprises qui construisent de nouveaux bâtiments ou qui procèdent à des rénovations majeures.
- 100 % du coût de la modélisation d’un bâtiment (exigée pour les projets qui suivent l’option des incitatifs personnalisés), jusqu’à un maximum de 10 000 $.
- Incitatifs personnalisés : (pour les propriétaires d’immeubles)
- 400 $/kW d’énergie économisée ou 0,05 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 600 $/kW d’énergie économisée ou 0,075 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code.
Incitatifs personnalisés : (pour les décideurs)
- 50 $/kW d’énergie économisée ou 0, 000625 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 100 $/kW d’énergie économisée ou 0, 0125 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code;
- 150 $/kW d’énergie économisée ou 0, 1875 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 50 % et plus supérieure à celle du Code.
Le bâtiment doit être conforme au Code du bâtiment de l’Ontario de 2012 et il doit être conçu et construit pour atteindre un niveau de performance énergétique supérieure aux exigences minimales du Code.
Contact: Contact your local electric utility for more information
Construction de maisons neuves
SaveONenergy offre les incitatifs suivants aux constructeurs et aux rénovateurs de bâtiments résidentiels :
- 500 $ pour l’atteinte d’une cote ÉnerGuide 83 ou 84
- 1 000 $ pour une maison neuve qui respecte les directives ENERGY STAR pour les maisons neuves en matière d’efficacité énergétique, telles qu’établies par Ressources naturelles Canada, et une cote ÉnerGuide de 85 ou plus
Contact: Contact your local electric utility for more information
Programme de rénovation
SaveONenergy offre les incitatifs suivants selon les options d’incitatifs techniques ou d’incitatifs personnalisés pour les rénovations de bâtiments.
- Projets autres que d’éclairage : 800 $/kW d’énergie économisée ou 0,10 $/kWh d’énergie économisée sur la consommation de la première année, selon le montant le plus élevé
- Logement social : avance de 50 % du financement incitatif admissible avant le début du projet et après l’approbation du projet par votre fournisseur local d’électricité; comble la différence de financement pour augmenter l’incitatif financier admissible jusqu’à 50 % du coût du projet.
Le projet doit prévoir une réduction de la demande de 1 kW ou des économies d’énergie de 2 000 kWh pour la première année. Les projets doivent réaliser des économies d’énergie pendant au moins 48 mois.
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PROGRAMMES MUNICIPAUX
Toronto
Better Buildings Partnership (BBP) New Construction
Le programme pour nouvelles constructions Better Buildings Partnership de la ville de Toronto appuie le programme de SaveONenergy, qui offre les incitatifs suivants aux entreprises qui construisent de nouveaux bâtiments ou entreprennent des rénovations majeures à des bâtiments existants.
- 100 % du coût de la modélisation d’un bâtiment (exigée pour les projets qui suivent l’option des incitatifs personnalisés), jusqu’à un maximum de 10 000 $.
- Incitatifs personnalisés : (pour les propriétaires d’immeubles)
- 400 $/kW d’énergie économisée ou 0,05 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 600 $/kW d’énergie économisée ou 0,075 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code.
Incitatifs personnalisés : (pour les décideurs)
- 50 $/kW d’énergie économisée ou 0, 000625 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % supérieure à celle du Code;
- 100 $/kW d’énergie économisée ou 0, 0125 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 25 % à 50 % supérieure à celle du Code;
- 150 $/kW d’énergie économisée ou 0, 1875 $/kWh d’énergie économisée, selon le montant le plus élevé, pour atteindre une performance de 50 % et plus supérieure à celle du Code.
Le bâtiment doit être conforme au Code du bâtiment de l’Ontario de 2012 et il doit être conçu et construit pour atteindre un niveau de performance énergétique supérieure aux exigences minimales du Code.
Contact: 416-392-1500 | email
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High-Rise Retrofit Improvement Support Program (Hi-RIS)
La ville de Toronto offre un financement à même la facture de services publics pour les améliorations à la consommation d’eau et d’énergie des édifices de 5 étages ou plus. Le prêt est calculé comme étant la somme de 3 éléments :
- Montant du financement : coût final du projet d’améliorations
- Coût de l’emprunt :
- Amortissement sur 5 ans à 2,5 %
- Amortissement sur 10 ans à 3,75 %
- Amortissement sur 15 ans à 4,25 %
- Amortissement sur 20 ans à 4,5 %
- Frais administratifs : un montant qui reflète les coûts d’administration du programme pour la ville.
Le prêt sera rattaché à la propriété et non pas au propriétaire, pour une durée convenue. Le montant maximum du financement ne peut excéder 5 % de l’évaluation de la propriété à la valeur actuelle.
Contact: 416-397-5257 | email
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Toronto Atmospheric Fund Energy Savings Performance Agreements (TAF ASPA) – Towerwise
La ville de Toronto offre un programme de financement pour les rénovations éconergétiques des bâtiments de grande hauteur.
Le programme couvre 100 % des coûts de la rénovation de votre bâtiment et vous remboursez avec un pourcentage de vos économies d’énergie, jusqu’à ce que le montant soit entièrement remboursé, sur une période allant jusqu’à 10 ans.
S’il n’y a pas d’économies, vous n’avez pas à rembourser.
Contact: Tome Stoate | 416-393-6368 | email
Toronto Atmospheric Fund Green Condo Loan
La ville de Toronto offre un programme de financement pour les nouvelles constructions.
Le prêt devient la responsabilité du syndicat de copropriétaires plutôt que du constructeur.
Contact: Tome Stoate | 416-393-6368 | email